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. Les travaux de recherche peuvent être externalisés auprès d’organismes de recherche privés, à la condition que ceux-ci disposent d’un agrément au titre du CIR ou de CII. Une liste des organismes agréés CIR et / ou CII est disponible sur le site du MESRI. Démarches relatives au dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les organismes de recherche français et étrangers de droit privé en tant que prestataire de recherche. Le Compte-Titres Ordinaire vous permet d’investir sans contraintes sur tous les types de placement, à court, moyen ou long terme. Le crédit d'impôt est subordonné à la délivrance d'un agrément à titre provisoire puis d'un agrément à titre définitif. La demande d’agrément provisoire doit être reçue avant le début des prises de vue. Au titre du credit d impot recherche. Alerte Phishing Des courriers électroniques frauduleux circulent actuellement sur internet. Pour plus d'informations, cliquez ici. Credit mutuel cmlaco.

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